Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OSCAR
Numéro de dépôt :
1720858
Date de dépôt :
25/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/08/1999
Présentation de la marque OSCAR
Déposée le 25 août 1989 par YVEL DATA SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OSCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque OSCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720858.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSCAR est expirée depuis le 25 août 1999.
YVEL DATA SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-27